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Archives 2017-10-03T14:30:16+00:00

jeudi 19 octobre

Archives

Missions et histoire des archives municipales

Un service public municipal au service des habitants, des élus et du personnel municipal

Les missions
Les archives municipales sont chargées de gérer et d’assurer la bonne conservation des documents produits et reçus par la collectivité. Elles sont à la fois au service des agents municipaux, des élus et des citoyens. Elles ont pour mission de collecter, trier, classer, conserver, valoriser et communiquer les documents, d’une part au personnel de la Mairie et d’autre part au public. Les archives constituent un service public municipal, et participent de ce fait à la constitution et à la valorisation de la mémoire chambonnaire.

Petite histoire des archives municipales
Longtemps conservées dans le grenier de la Mairie, les archives de la ville prennent feu le 24 avril 1910, dans un double contexte d’élections législatives contestées et d’une sévère grève dans la métallurgie qui se généralise. Aucun document antérieur à 1910 n’est sauvé à l’exception de deux documents originaux : le cadastre de 1841 ainsi qu’un registre paroissial datant de 1798. Les autres registres paroissiaux ont été reconstitués à partir des documents déposés aux archives départementales. Cet incident signe donc la perte majeure d’une partie de la mémoire Chambonnaire et des témoignages de l’activité économique, industrielle et culturelle des siècles passés.

Le fonds des archives municipales

Archives anciennes, modernes et contemporaines

Présentation du fonds
Le service des Archives conserve les documents de l’administration communale, donc tous les documents produits ou reçus par les services municipaux dans le cadre de leur activité. Les Archives ne disposent pas de fonds antérieurs à l’incendie de 1910. Elles possèdent, en outre, deux documents issus d’un fonds privé (grâce à un don en 1991 d’un membre de la famille) : un double album photos datant de la Première Guerre mondiale et portant sur un centre de convalescence bénévole privé au Chambon-Feugerolles, pour soldats blessés de guerre.
En raison de l’incendie de 1910 et de la perte des documents anciens, le service des Archives ne dispose pas d’une grande diversité de supports. Les documents sont donc essentiellement des documents papiers et contemporains. Les Archives conservent toutefois quelques documents figurés (plans), des maquettes ainsi que des CD contenant les actes paroissiaux remis par les Archives Départementales (disponibles depuis le 26 avril 2010 sur le site des Archives Départementales). Les archives de la commune du Chambon-Feugerolles reflètent, au fil du temps, les différents domaines d’action – de plus en plus diversifiés et étendus – de l’administration municipale. Un cadre de classement commun à tous les services d’archives municipaux fixe 3 périodes distinguant les archives anciennes, modernes et contemporaines :

  • Les archives anciennes : Elles comprennent tous les documents jusqu’en 1789. Malheureusement, en raison de l’incendie, les Archives municipales du Chambon-Feugerolles ne disposent pas de fonds anciens.
  • Les archives modernes : Elles regroupent tous les documents produits de 1790 à 1940.

Les archives communales conservent les deux documents sauvés de l’incendie :

  • Le cadastre de 1841
  • Le registre paroissial de 1798

Mais également tous les documents déposés à partir de 1910.
Les archives contemporaines :

  • Ce sont les plus récentes puisqu’elles concernent tous les documents produits depuis 1940. C’est également le fonds le plus important pour le service Archives.

Renseignements pratiques

Prenez rendez-vous pour venir consulter les archives municipales

LA SALLE DE LECTURE

Aucun document ne peut sortir des archives, en dehors des communi-cations internes pour les agents municipaux. C’est pourquoi les archives municipales disposent d’une salle de lecture pour permettre la consultation sur place des documents.

L’accueil, l’orientation des lecteurs et la communication des documents sont assurés par Virginie Peyre. Il convient de prendre préalablement rendez-vous avec lui au 06 70 02 39 09.
La règle générale est la libre communicabilité des archives, mais dans le respect des dispositions prévues par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008. Ainsi, la communication de certains documents est soumise au respect d’un délai, au terme duquel seulement, les documents peuvent être communiqués :

  • 25 ans : pour les dossiers couverts par le secret industriel et commercial
  • 50 ans : pour les dossiers de personnel et les dossiers comportant des informations relatives à la vie privée.
  • 75 ans : pour les actes de naissance, mariage et divorce
  • 120 ans : pour les dossiers médicaux (à compter de la date de naissance de l’individu)

Concernant tous les autres documents publics, ils demeurent communicables immédiatement à condition qu’ils soient conservés au archives : délibérations, budgets, listes électorales, permis de construire, etc. Concernant les dossiers « non clos », encore présents dans les services communaux, leur communicabilité est soumise à une réglementation spécifique.
Les archives municipales ont pour principale mission de renseigner tous demandeurs sur leurs fonds documentaires et de communiquer leurs documents.

Les lecteurs peuvent obtenir des copies papier des documents à titre onéreux et à condition que le volume et l’état de conservation des documents permettent la reproduction.

Voici les tarifs en vigueur (décision du 27 janvier 2003) :

  • 0,18 € TTC par page A4 en impression noir et blanc
  • 1,83 € TTC pour une disquette
  • 2,75 € TTC pour un cédérom

Coordonnées :
2, rue des Halles
42500 Le Chambon-Feugerolles
Tél. : 06 70 02 39 09

Adresse postale :
Hôtel de ville
Service Documentation-Archives
Place Jean Jaurès
BP 39
42501 Le Chambon-Feugerolles cedex
Tél. : 04 77 40 30 20

Horaires d’ouverture au public (toujours sur rendez-vous) :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.

ContacterArchives municipales

Les chiffres-clés

Statistiques pour l’année 2013 en mètres linéaires (ml)

Constitution et traitement des fonds :

  • Volume total des fonds : 373,22 ml
  • Métrage équipé : 837 ml

Occupation de l’espace :

  • Métrage linéaire disponible : 463,78 ml

Communication et valorisation :

  • Nombre de lecteurs : 35
  • Nombre de séances de travail : 45
  • Nombre total de communications : 295
  • Nombre de scolaires accueillis : 133

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