Actes administratifs et délibérations
Délibérations du Conseil Municipal
Retrouvez ici les délibérations des plus récentes réunions du conseil municipal
Actes archivés depuis le conseil municipal du 5 juillet 2023
Conseil municipal du 5 juillet 2023
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Conseil municipal du 9 juin 2023
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DCM-09062023-1 | 09.06.2023 | Election des délégués pour les élections sénatoriales | Le Maire – David FARA | 09.06.2023 |
Conseil municipal du 24 mai 2023
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Conseil municipal du 5 avril 2023
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DCM-05042023-01 | Approbation du compte de gestion 2022 | Approuvée |
DCM-05042023-02 | Approuvée | |
DCM-05042023-03 | Compte administratif 2022 – Affectation des résultats 2022 | Approuvée |
DCM-05042023-04 | Fixation du taux des taxes locales communales – Année 2023 | Approuvée |
DCM-05042023-05 | Approuvée | |
DCM-05042023-06 | Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement | Approuvée |
DCM-05042023-07 | Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement | Approuvée |
DCM-05042023-08 | Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la construction de 15 logements collectifs au 38 rue de la République et au 87 rue Emile Zola au Chambon-Feugerolles | Approuvée |
DCM-05042023-09 | Personnel communal – Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
DCM-05042023-10 | Allocations pour noces d’or, de diamant et de palissandre | Approuvée |
DCM-05042023-11 | Mise à disposition de locaux administratifs et de santé – Approbation d’une convention avec la Caisse Autonome Nationale de Sécurité Sociale dans les Mines | Approuvée |
DCM-05042023-12 | Eco-quartier des Molières – Avenant n°1 au traité de concession d’aménagement avec la SPL Cap Métropole | Approuvée |
DCM-05042023-13 | Bilan des acquisitions et cessions foncières de l’année 2022 | Approuvée |
DCM-05042023-14 | Agence d’urbanisme de la région stéphanoise – EPURES – Validation de l’avenant financier 2023 – Versement d’une subvention complémentaire | Approuvée |
DCM-05042023-15 | Approbation d’une convention de veille et de stratégie foncière entre la commune, Saint-Etienne Métropole et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes | Approuvée |
DCM-05042023-16 | Lieu-dit Trémolin – Acquisition d’une parcelle de terrain | Approuvée |
DCM-05042023-17 | Cité des Combes – Cession d’une parcelle de terrain | Approuvée |
DCM-05042023-18 | Rue de la République – Cession d’une parcelle de terrain | Approuvée |
DCM-05042023-19 | Convention pour la fourniture de repas aux agents de La Poste par le Rabelais – Restaurant municipal | Approuvée |
DCM-05042023-20 | Convention pour la fourniture de repas aux agents de La Préfecture par le Rabelais – Restaurant municipal | Approuvée |
DCM-05042023-21 | Programmation du contrat de ville 2023 – Subvention au porteur de projets | Approuvée |
DCM-05042023-22 | Subventions annuelles allouées aux associations | Approuvée |
DCM-05042023-23 | Subventions exceptionnelles allouées aux associations | Approuvée |
DCM-05042023-24 | Mission Locales Jeunes Ondaine/Haut Pilat – Participation financière | Approuvée |
DCM-05042023-25 | Accompagnement de la dynamique sociale du QRR – Approbation de conventions « Chantiers Bourses éducatives » et « Chantiers fiches de paie » avec l’AGASEF | Approuvée |
DCM-05042023-26 | Dispositif « Passeport mobilité » – Attribution de bourses au permis de conduire – Convention avec le bénéficiaire et l’auto-école | Approuvée |
DCM-05042023-27 | Travaux de réfection de l’éclairage public de la rue James Jackson – Tranche n°2 – Attribution d’un fonds de concours au SIEL-Territoire d’énergie Loire | Approuvée |
DCM-05042023-28 | Plan de relance métropolitain – Réhabilitation et extension du gymnase le Rabelais – Demande de fonds de concours auprès de Saint-etienne Métropole | Approuvée |
DCM-05042023-29 | Cession d’un véhicule poids lourd – Autorisation de mise aux enchères en ligne | Approuvée |
Conseil municipal du 1er février 2023
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PV du conseil municipal du 01/02/2023
Conseil municipal du 7 décembre 2022
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Conseil municipal du 28 octobre 2022
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DCM-28102022-01 | Mesures d’extinction nocturne de l’éclairage public sur le territoire de la commune du Chambon-Feugerolles | Le Maire – David FARA | Mis en ligne le 10/11/2022 |
Conseil municipal du 12 octobre 2022
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Conseil municipal du 06 juillet 2022
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Archives Conseils Municipaux
- Séance du 18 mai 2022 : relevé de décisions
- Séance du 30 mars 2022 : relevé de décisions + présentation du compte administratif 2021 + présentation du budget primitif 2022
- Séance du 9 février 2022 : relevé de décisions + rapport sur les orientations budgétaires
- Séance du 27 octobre 2021 : relevé de décisions
- Séance du 22 septembre 2021 : relevé de décisions
- Séance du 30 juin 2021 : relevé de décisions
- Séance du 19 mai 2021 : relevé de décisions
- Séance du 31 mars 2021 : relevé de décisions + présentation du compte administratif 2020 + présentation du budget primitif 2021
- Séance du 24 février 2021 : relevé de décisions + rapport sur les orientations budgétaires
- Séance du 23 septembre 2020 : relevé de décisions
- Séance du 24 juin 2020 : relevé de décisions
- Séance du 27 mai 2020 : relevé de décisions
- Séance du 29 janvier 2020 : relevé de décisions
- Séance du 18 décembre 2019 : relevé de décisions + délégation du conseil municipal au maire + délibération du conseil approuvant le budget 2020
- Séance du 27 novembre 2019 : relevé de décisions + délégation du conseil municipal au maire
- Séance du 31 octobre 2019 : relevé de décisions + délégation du conseil municipal au maire + liste MAPA
- Séance du 25 juin 2019 : présentation compte administratif 2018 + délibération portant approbation du compte administratif + relevé de décisions + délégation du conseil municipal au maire
- Séance du 15 mai 2019 : relevé de décisions
- Séance du 20 mars 2019 : relevé de décisions + délégation du conseil municipal au maire
- Séance du 30 janvier 2019 : relevé de décisions + délégation du conseil municipal au maire
- Séance du 19 décembre 2018 : relevé de décisions + délibération approuvant le budgt primitif 2019
- Séance du 28 novembre 2018 : relevé de décisions + rapport sur les orientations budgétaires+ délibération sur les orientations budgétaires
- Séance du 3 octobre : relevé de décisions + Liste des marchés à procédures adaptées
- Séance du 27 mars 2018 : relevé de décision + délégation du conseil municipal au maire
- Séance du 1er février 2018 : compte rendu + délégation du conseil municipal au maire
- Budget primitif 2018
- Séance du 19 décembre 2017 : relevé de décisions
- Séance du 15 novembre 2017 : relevé de décisions
- Séance du 3 octobre 2017 : relevé de décisions
- Séance du 30 juin 2017 : relevé de décisions
- Séance du 10 mai 2017 : relevé de décisions
- Séance du 12 avril 2017 : relevé de décisions
- Séance du 15 février 2017 : relevé de décisions
- Séance du 14 décembre 2016 : relevé de décisions + liste des décisions
- Séance du 23 novembre 2016 : relevé de décisions + liste des décisions
- Séance du 5 octobre 2016 : relevé de décisions + liste des décisions
- Séance du 28 juin 2016 : relevé de décisions + liste des décisions
- Séance du 19 mai 2016
- Séance du 15 mars 2016
- Séance du 26 janvier 2016
- Séance du 15 décembre 2015
- Séance du 25 novembre 2015
- Séance du 29 septembre 2015
- Séance du 29 juin 2015
- Séance du 20 mai 2015
- Séance du 31 mars 2015
- Séance du 27 janvier 2015
- Séance du 17 décembre 2014
- Séance du 19 novembre 2014
- Séance du 2 octobre 2014
- Séance du 3 juin 2014
- Séance du 23 avril 2014
- Séance du 28 mars 2014
Consulter les actes archivés du CCAS
Retrouvez ici les délibérations des plus récents Conseils d’administration du CCAS du Chambon-Feugerolles
Conseil d'administration du 12/07/2023
Centre communal d’Action Sociale
Conseil d'administration du 29/06/2023
Centre communal d’Action Sociale
Conseil d'administration du 27/04/2023
Centre communal d’Action Sociale
1 – Approbation du compte administratif et affectation des résultats 2022
Conseil d'administration du 30/03/2023
Centre communal d’Action Sociale
Conseil d'administration du 23/02/2023
Centre communal d’Action Sociale
1 – Instruction budgétaire et comptable M-57 – Fixation du mode de gestion des amortissements
Conseil d'administration du 19/01/2023
Conseil d'administration du 14/12/2022
Centre Communal d’Action Sociale
2 – Adoption du règlement budgétaire et financier en M57
6 – Décision modificative N° 2
7 – Modification du règlement d’épargne bonifiée
8 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
Projet Réussite Éducative
9 – Convention de prise en charge psychologique
Résidence Autonomie Quiétude
10 – Dotation tarifaire complémentaire 2022 du Département de la Loire
11 – Décision modificative N°3
12 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
Service de Soins Infirmiers à Domicile
13 – Modification de la dotation globale 2022
14 – Décision modificative N°4
15 – Vente d’un véhicule à la mairie du Chambon-Feugerolles
16 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
Conseil d'administration du 27/10/2022
Centre Communal d’Action Sociale
1 – Renouvellement de la convention « Soutien à la parentalité » avec l’Etat
Résidence Autonomie Quiétude
3- Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
4- Propositions budgétaires et prix de journées 2023
5 – Produits des activités annexes 2023
Service de Soins Infirmiers à Domicile
Conseil d'administration du 29/09/2022
Centre Communal d’Action Sociale
3 – Décision modificative N° 1 – Exercice 2022
4 – Nouvelle composition de la commission d’admission Petite Enfance
6 – Modification du tableau des effectifs
7 –Convention de stage avec Sup’Arcades
8 –Avenant à la convention d’accès à mon compte Partenaire-CAF
Résidence Autonomie Quiétude
10 – Convention pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle
Service de Soins Infirmiers à Domicile
Conseil d'administration du 12/07/2022
Centre Communal d’Action Sociale
1 – Convention de transfert du compte épargne-temps
2 – Modification du tableau des effectifs
3 – Renouvellement de la convention avec le centre social Cré’Actifs
Service de Soins Infirmiers à Domicile