A-2023-155 Modification du règlement intérieur dans le cadre de l’accueil des enfants scolarisés du cycle 1 au cycle 3 dans les structures municipales – David FARA, maire – mis en ligne le 30.06.2023 – réglement intérieur accueil enfants – annexe période scolaire – annexe vacances scolaires
A-2023-205 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue James Jackson – David FARA, maire – mis en ligne le 24.08.2023
A-2023-204 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Marcel Dassault – David FARA, maire – mis en ligne le 24.08.2023
A-2023-193 Réglementation temporaire du stationnement rue de l’Europe – David Fara, maire – mis en ligne le 07.08.2023
A-2023-191 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la Paix, Pierre de Coubertin, chemin des brosses et de la Renaudière – David Fara, maire – mis en ligne le 03.08.2023
A-2023-192 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée du vieux chêne et rue Jean-Luc Sassus – David Fara, maire – mis en ligne le 03.08.2023
A-2023-190 Réglementation temporaire de la circulation allée ouest place Jean Jaurès – David Fara, maire – mis en ligne le 01.08.2023
A-2023-189 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Thomas – David Fara, maire – mis en ligne le 28.07.2023
A-2023-185 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la République – David Fara, maire – mis en ligne le 24.07.2023
A-2023-183 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue James Jackson – David FARA, maire – mis en ligne le 20.07.2023
A-2023-184 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée du vieux chêne et rue Jean-Luc Sassus – David FARA, maire – mis en ligne le 20.07.2023
A-2023-180 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues de la commune – David FARA, maire – mis en ligne le 19.07.2023
A-2023-181 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Thomas – David FARA, maire – mis en ligne le 19.07.2023
A-2023-182 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement vallée de Cotatay – David FARA, maire – mis en ligne le 19.07.2023
A-2023-179 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pasteur et boulevard d’Auvergne – David FARA, maire – mis en ligne le 13.07.2023
A-2023-176 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la République le jeudi 13 juillet – David FARA, maire – mis en ligne le 10.07.2023
A-2023-172 Règlementation temporaire de la circulation Rue de la république 18/07 au 04/08 – David FARA, maire – mis en ligne le 06.07.2023
A-2023-173 Règlementation temporaire de la circulation Rue Emile Zola 27 07 – David FARA, maire – mis en ligne le 06.07.2023
A-2023-174 Règlementation temporaire Rue Thomas du 21 août au 1er septembre – David FARA, maire – mis en ligne le 06.07.2023
A-2023-166 Réglementation temporaire de la circulation rue de la république – David FARA, maire – mis en ligne le 05.07.2023
A-2023-167 Réglementation temporaire de la circulation rue James Jackson – David FARA, maire – mis en ligne le 05.07.2023
A-2023-168 Réglementation temporaire de la circulation rue Colonel Marey – David FARA, maire – mis en ligne le 05.07.2023
A-2023-169 Réglementation temporaire circulation rue Emile Zola – David FARA, maire – mis en ligne le 05.07.2023
A-2023-161 Réglementation temporaire de la circulation rue de la Vernicherie – David FARA, maire – mis en ligne le 03.07.2023
A-2023-162 Réglementation temporaire de la circulation rue colonel Marey – David FARA, maire – mis en ligne le 03.07.2023
A-2023-157 Réglementation temporaire de la circulation chemin Louise Michel – David FARA, maire – mis en ligne le 23.06.2023
A-2023-158 Réglementation temporaire de la circulation rue Marcel Dassault– David FARA, maire – mis en ligne le 23.06.2023
A-2023-159 Réglementation temporaire de la circulation avenue André Citroën– David FARA, maire – mis en ligne le 23.06.2023
A-2023-194 Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°2000/074 en date du 10 avril 2000 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage pour des travaux de débroussaillage par la SNCF RESEAU – David FARA – mis en ligne le 23.08.2023
A-2023-178 Portant abrogation des restrictions des usages d’eau potable – David FARA – mis en ligne le 12.07.2023
