Actes administratifs

  • Juridique

A-2023-22 Interdiction temporaire d’utilisation du terrain de football en herbe du complexe sportif de Gaffard – David FARA, maire – mis en ligne le 02.02.2023

A-2023-15 Interdiction d’utilisation du terrain de football en herbe du complexe sportif de Gaffard – David FARA, maire – mis en ligne le 26.01.2023

A-2023-9 Interdiction d’utilisation du terrain de football en herbe du complexe sportif de Gaffard – David FARA, maire – mis en ligne le 19.01.2023

A-2022-768 Mesures d’extinction nocturne de l’éclairage public sur le territoire de la commune – David FARA, maire – mis en ligne le 05.01.2023

A-2022-741 Mesures d’extinction nocturne de l’éclairage public sur le territoire de la commune – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

  • Voirie

A-2023-13 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue James Jackson – David FARA, maire – mis en ligne le 27.01.2023

A-2023-18 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Onze Novembre – David FARA, maire – mis en ligne le 31.01.2023

A-2023-19 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Bouchet – David FARA, maire – mis en ligne le 31.01.2023

A-2023-10 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Paul Langevin – David FARA, maire – mis en ligne le 26.01.2023

A-2023-6 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la République – David FARA, maire – mis en ligne le 20.01.2023

A-2023-7 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Robert Schuman – David FARA, maire – mis en ligne le 20.01.2023

A-2023-1 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la République – David FARA, maire – mis en ligne le 06.01.2023

A-2022-770 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du professeur Calmette – David FARA, maire – mis en ligne le 29.12.2022

A-2022-771 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues communales – David FARA, maire – mis en ligne le 29.12.2022

A-2022-772 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues Benoit Frachon et de la Chapelle – David FARA, maire – mis en ligne le 29.12.2022

A-2022-773 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Bouchet – David FARA, maire – mis en ligne le 29.12.2022

A-2022-774 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Cotatay – David FARA, maire – mis en ligne le 29.12.2022

A-2022-775 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues communales année 2023 – David FARA, maire – mis en ligne le 29.12.2022

A-2022-776 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la République, du colonel Marey, allée du grand pré et boulevard d’Auvergne – David FARA, maire – mis en ligne le 29.12.2022

A-2022-745 Réglementation de la circulation et du stationnement chemin Alphonse Daudet – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-746 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement cité Marseille – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-747 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues Thomas et Michelet – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-748 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la République et Benoît Frachon – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-751 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Combes – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-752 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues communales – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-760 Réglementation temporaire de la circulation place Jean Jaurès – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-761 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement impasse croix bleue – David FARA, maire – mis en ligne le 16.12.2022

A-2022-742 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Voltaire – David FARA, maire – mis en ligne le 09.12.2022

A-2022-727 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Honoré d’Urfé – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-728 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Cotatay – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-729 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée Camille Claudel – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-730 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues communales – espaces publics – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-731 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues communales – service électrique – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-732 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues communales – service espaces verts – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-733 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses rues communales – service des eaux SEMET – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-738 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pierre de Coubertin – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-739 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la Pélissière, de Cotatay du Lavoir et chemin de Montjaillon – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-740 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la Pélissière, de Cotatay et du Lavoir – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-726 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Emile Zola – David FARA, maire – mis en ligne le 25.11.2022

A-2022-717 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Onze Novembre – David FARA, maire – mis en ligne le 22.11.2022

A-2022-718 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la République – David FARA, maire – mis en ligne le 22.11.2022

A-2022-721 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues Thomas et Michelet – David FARA, maire – mis en ligne le 22.11.2022

A-2022-722 Réglementation temporaire de la circulation route de Malmont – David FARA, maire – mis en ligne le 22.11.2022

A-2022-715 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin des Fourches – David FARA, maire – mis en ligne le 21.11.2022

A-2022-709 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Goyard – David FARA, maire – mis en ligne le 10.11.2022

A-2022-709 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Goyard – David FARA, maire – mis en ligne le 10.11.2022

A-2022-694 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Robert Schuman – David FARA, maire – mis en ligne le 08.11.2022

A-2022-698 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Voltaire – David FARA, maire – mis en ligne le 08.11.2022

A-2022-689 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Goyard  – David FARA, maire – mis en ligne le 02.11.2022

A-2022-690 Réglementation temporaire de la circulation et stationnement rue des Eaux Vives – David FARA, maire – mis en ligne le 02.11.2022

A-2022-687 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Emile Zola – David FARA, maire – mis en ligne le 21.10.2022

A-2022-688 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Georges Claudinon  – David FARA, maire – mis en ligne le 21.10.2022

A-2022-684 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue James Jackson, Thomas, du 11 Novembre et Michelet – David FARA, maire – mis en ligne le 18.10.2022

A-2022-685 Réglementation temporaire de la circulation rue de la Malafolie – David FARA, maire – mis en ligne le 18.10.2022

A-2022-681 Réglementation temporaire du stationnement rue du Onze Novembre – David FARA, maire – mis en ligne le 14.10.2022

A-2022-682 Réglementation temporaire de la circulation rue Lavoisier – David FARA, maire – mis en ligne le 14.10.2022

A-2022-675 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues du château d’eau, des myrtilles, chemin de Pierre Percée, du Vallon et de Robinson – David FARA, maire – mis en ligne le 13.10.2022

A-2022-679 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des eaux vives – David FARA, maire – mis en ligne le 13.10.2022

A-2022-680 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Goyard et route du Puy – David FARA, maire – mis en ligne le 13.10.2022

A-2022-674 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Onze Novembre – David FARA, maire – mis en ligne le 07.10.2022

A-2022-666 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue James Jackson – David FARA, maire – mis en ligne le 06.10.2022

A-2022-662 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Ondaine – David FARA, maire – mis en ligne le 03.10.2022

A-2022-663 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Ondaine – David FARA, maire – mis en ligne le 03.10.2022

A-2022-646 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Eaux Vives  – David FARA, maire – mis en ligne le 27.09.2022

A-2022-647 Réglementation de la circulation et du stationnement rue Honoré d’Urfé  – David FARA, maire – mis en ligne le 27.09.2022

A-2022-641 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Pélissière – David FARA, maire – mis en ligne le 21.09.2022

A-2022-639 Réglementation de la circulation et du stationnement rues de la Pouratte et Jean-Luc Sassus – David FARA, maire – mis en ligne le 16.09.2022

A-2022-635 Réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean Luc Sassus et allée du vieux chêne – David FARA, maire – mis en ligne le 14.09.2022

A-2022-629 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bergognon – David FARA, maire – mis en ligne le 08.09.2022

A-2022-624 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée du vieux chêne et rue Jean-Luc Sassus – David FARA, maire – mis en ligne le 02.09.2022

A-2022-625 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Pouratte – David FARA, maire – mis en ligne le 02.09.2022

A-2022-626 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Robert Schuman – David FARA, maire – mis en ligne le 02.09.2022

A-2022-619 Modification du règlement intérieur du centre aquatique municipal – David FARA, maire – mis en ligne le 30.08.2022

A-2022-620 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement place Claudinon Giraudet – David FARA, maire – mis en ligne le 26.08.2022

A-2022-617 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin de la pierre percée – David FARA, maire – mis en ligne le 25.08.2022

A-2022-618 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Onze Novembre – David FARA, maire – mis en ligne le 25.08.2022

A-2022-616 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin de Terrasson  – David FARA, maire – mis en ligne le 17.08.2022

A-2022-612 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du professeur Calmette – David FARA, maire – mis en ligne le 12.08.2022

A-2022-606 Règlementation de la circulation et du stationnement Rue de la Vernicherie – David FARA, maire – mis en ligne le 12.08.2022

A-2022-601 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la Pélissière, de Cotatay et chemin Méline – David FARA, maire – mis en ligne le 05.08.2022

A-2022-602 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de Cotatay, du lavoir, Salvador Allende, Honoré d’Urfé, des eaux vives et 19 mars 1962 – Le David FARA, maire – mis en ligne le 05.08.2022

A-2022-600 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Crozet Frères – David FARA, maire – mis en ligne le 04.08.2022

Arrêté n°A-2022-582 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Victor Hugo – David Fara, maire – mis en ligne le 27/07/2022

Arrêté n°A-2022-579 – Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules rue de la République et impasse des Platanes – David Fara, maire – mis en ligne le 22/07/2022

Arrêté n°A-2022-580 – Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules boulevard d’Auvergne – David Fara, maire – mis en ligne le 22/07/2022

  • Sécurité – Tranquillité publique
  • Divers

A-2023-16 Modification du délai d’exécution des travaux prescrits par l’arrêté n°A-2021-241 de mise en sécurité ordinaire (ex-Jurine) – David FARA, maire – mis en ligne le 02.02.2023

A-2022-724 Réglementation du marché de Noël 2022 – David FARA, maire – mis en ligne le 02.12.2022

A-2022-664 Réglementation temporaire de la vente de fleurs et restriction de l’accès des véhicules au cimetière communal à l’occasion de la fête de la Toussaint – David FARA, maire – mis en ligne le 06.10.2022