Délibérations du Centre Communal d’Action Sociale
Retrouvez ici les délibérations des plus récents Conseils d’administration du CCAS du Chambon-Feugerolles
Projet Réussite Éducative
1 – Renouvellement de convention avec l’Ecole des Parents et des Educateurs
2 – Convention d’analyse de la pratique professionnelle
3 – Renouvellement de la convention d’ateliers d’Expression Artistique
Résidence Autonomie Quiétude
Centre Communal d’Action Sociale
2 – Adoption du règlement budgétaire et financier en M57
6 – Décision modificative N° 2
7 – Modification du règlement d’épargne bonifiée
8 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
Projet Réussite Éducative
9 – Convention de prise en charge psychologique
Résidence Autonomie Quiétude
10 – Dotation tarifaire complémentaire 2022 du Département de la Loire
11 – Décision modificative N°3
12 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
Service de Soins Infirmiers à Domicile
13 – Modification de la dotation globale 2022
14 – Décision modificative N°4
15 – Vente d’un véhicule à la mairie du Chambon-Feugerolles
16 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
Centre Communal d’Action Sociale
1 – Renouvellement de la convention « Soutien à la parentalité » avec l’Etat
Résidence Autonomie Quiétude
3- Décision modificative n° 2 – Exercice 2022
4- Propositions budgétaires et prix de journées 2023
5 – Produits des activités annexes 2023
Service de Soins Infirmiers à Domicile
Centre Communal d’Action Sociale
3 – Décision modificative N° 1 – Exercice 2022
4 – Nouvelle composition de la commission d’admission Petite Enfance
6 – Modification du tableau des effectifs
7 –Convention de stage avec Sup’Arcades
8 –Avenant à la convention d’accès à mon compte Partenaire-CAF
Résidence Autonomie Quiétude
10 – Convention pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle
Service de Soins Infirmiers à Domicile
Centre Communal d’Action Sociale
1 – Convention de transfert du compte épargne-temps
2 – Modification du tableau des effectifs
3 – Renouvellement de la convention avec le centre social Cré’Actifs
Service de Soins Infirmiers à Domicile