Délibérations du Centre Communal d’Action Sociale

Retrouvez ici les délibérations des plus récents Conseils d’administration du CCAS du Chambon-Feugerolles

Centre communal d’Action Sociale

1 – Décision modificative n°1 – exercice 2023

Centre communal d’Action Sociale

1 – Budget supplémentaire 2023

Centre communal d’Action Sociale

1 – Approbation du compte administratif et affectation des résultats 2022

Centre communal d’Action Sociale

1 – Budget primitif 2023

Centre communal d’Action Sociale

1 – Instruction budgétaire et comptable M-57 – Fixation du mode de gestion des amortissements

Projet Réussite Éducative

1 – Renouvellement de convention avec l’Ecole des Parents et des Educateurs

2 – Convention d’analyse de la pratique professionnelle

3 – Renouvellement de la convention d’ateliers d’Expression Artistique

Résidence Autonomie Quiétude

4 – Budget exécutoire 2023

Centre Communal d’Action Sociale

1  – Renouvellement de la convention de partenariat relative à l’insertion socio-professionnelle avec le Département de la Loire

2  – Adoption du règlement budgétaire et financier en M57

4 – Approbation d’une convention relative au dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissement sexistes, d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des menaces ou tout acte d’intimidation avec le centre de gestion de la Loire

5 – Convention pour le versement d’une subvention exceptionnelle du CCAS pour la Résidence Autonomie Quiétude

6 – Décision modificative N° 2

7 – Modification du règlement d’épargne bonifiée

8 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

Projet Réussite Éducative

9 – Convention de prise en charge psychologique

Résidence Autonomie Quiétude

10 – Dotation tarifaire complémentaire 2022 du Département de la Loire

11 – Décision modificative N°3

12 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

Service de Soins Infirmiers à Domicile

13 – Modification de la dotation globale 2022

14 – Décision modificative N°4

15 – Vente d’un véhicule à la mairie du Chambon-Feugerolles

16 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

Centre Communal d’Action Sociale

1  – Renouvellement de la convention « Soutien à la parentalité » avec l’Etat

2  – Admission en non-valeur

Résidence Autonomie Quiétude

3- Décision modificative n° 2 – Exercice 2022

4- Propositions budgétaires et prix de journées 2023

5 – Produits des activités annexes 2023

Service de Soins Infirmiers à Domicile

6 – Modification de l’affectation des résultats 2021

7 – Décision modificative n° 2 – Exercice 2022

Centre Communal d’Action Sociale

1 – Convention de prestation de service entre le CCAS et la résidence autonomie Quiétude pour le personnel administratif du CCAS

2 – Convention de prestation de service entre le CCAS et le SSIAD Trait d’Unions pour le personnel administratif du CCAS

3 – Décision modificative N° 1 – Exercice 2022

4 – Nouvelle composition de la commission d’admission Petite Enfance

5 –Convention pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle avec l’École des Parents et des Éducateurs de la Loire

6 – Modification du tableau des effectifs

7 –Convention de stage avec Sup’Arcades

8 –Avenant à la convention d’accès à mon compte Partenaire-CAF

9 – Programme de Réussite Éducative : Convention d’analyse de la pratique avec madame Clotilde CHAZELLE

Résidence Autonomie Quiétude

10 – Convention pour des séances d’analyse de la pratique professionnelle

Service de Soins Infirmiers à Domicile

11 –Convention de prestation de service entre le CCAS et le SSIAD Trait d’Unions pour le personnel administratif du SSIAD.

Centre Communal d’Action Sociale

1 – Convention de transfert du compte épargne-temps

2 – Modification du tableau des effectifs

3 – Renouvellement de la convention avec le centre social Cré’Actifs

4 – Projet de réussite éducative : Renouvellement de la convention avec l’École des Parents et des Éducateurs de la Loire

Service de Soins Infirmiers à Domicile

5 – Budget exécutoire 2022

6 – Décision modificative N°2 – Exercice 2022