Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez ici les délibérations des plus récentes réunions du conseil municipal

Liste des délibérations : téléchargez la liste en cliquant ici

DCM-12102022-01 Budget Ville – Décision modificative n°2 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-02 Saint-Etienne Métropole – Effacement des dettes « eau » – demande de remboursement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-03 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la construction de 9 logements – 4-6 rue de la République au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-04 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la construction de 3 logements – 16 rue Fleury Demeure au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-05 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique de 2 logements – 39 rue de la Malafolie au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-06 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique de 3 logements – 3 rue de Goyard au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-07 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique de 6 logements – 8 rue Traversière au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-08 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique d’un logement – 10 rue Tournebise au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-09 Transfert d’un prêt contracté par Cité Nouvelle au bénéfice d’Alliade Habitat – Maintien des garanties financières Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-10 Société Publique Locale « Cap Métropole » Rapport de gestion et états financiers 2021 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-11 Compte-rendu annuel d’activités 2021 – concession de travaux avec la Société Publique locale « Cap Métropole » pour la réalisation et l’exploitation d’un bâtiment médico éducatif Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-12 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-13 Allocations noces d’or, de diamant et de palissandre Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-14 Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Approbation d’une convention d’habilitation et de partenariat pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence des logements Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-15 Saint-Etienne Métropole – Approbation d’une convention pour la mise à disposition du téléservice « Déclaloc – Cerfa » Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-16 Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Bilan d’utilisation pour l’exercice 2021 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-17 Mise à disposition du Centre Aquatique de l’Ondaine – Conventions avec les villes d’Unieux, Roche-le-Molière, La Ricamarie, Saint-Genest-Lerpt, et les écoles privées Sainte-Clémence et Notre Dame Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022

Liste des délibérations : téléchargez la liste en cliquant ici

DCM-06072022-01 Habitat et Métropole –
Garantie d’emprunt
pour la
réhabilitation
de logements
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-02 Contrôle allégé en
partenariat
avec la
Direction
Départementale

des Finances Publiques
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-03 Budget Ville – Décision
modificative
n°1
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-04 Budget Ville –
Admissions en
non
valeur 2022
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-05 Budget Ville –
Constatation
d’extinction
des
créances suite à
une décision judiciaire

d’effacement de dettes
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-06 Effacement de dettes
« eau » – Demande de
remboursement à
Saint-Etienne Métropole
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-07 Personnel communal –
Modification du

tableau des effectifs
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-08 Mise à disposition
d’un agent communal
auprès du Syndicat
Intercommunal de la

Vallée de l’Ondaine
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-09 Allocations pour noces
d’or et de diamant
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-10 Attribution d’un fonds
de concours au
SIEL-
Territoire d’énergie Loire –
Travaux d’enfouissement
de réseaux
d’éclairage
public des rues
Pelissière,

Cotatay et Lavoir
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-11 Développement des
énergies renouvelables
et
amélioration de la
qualité de l’air –

Renouvellement de
l’aide municipale
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-12 Approbation de
conventions avec
Saint-Etienne Métropole

pour l’instruction des
autorisations du droit
des sols et
mise à
disposition de l’outil
informatique de

dématérialisation des
demandes d’urbanisme
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-13 Eco quartier
Les Molières –
Concession
d’aménagement

entre la Ville du
Chambon-Feugerolles et
la SPL Cap
Métropole –
Approbation d’une
convention d’avance
financière
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-14 Plan de protection de
l’Atmosphère 3
Saint-Etienne
Loire Forez
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-15 Institution de servitudes
d’utilité publique –
Ancien site
Altia
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-16 Renouvellement du
contrat d’objectifs du
club nautique
de l’Ondaine
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-17 Renouvellement du
contrat d’objectifs de
l’association
La Liberté
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-18 Subventions
exceptionnelles
accordées aux
associations
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-19 École privée
Saint-Joseph –
Participation financière
de la
Ville aux dépenses
de fonctionnement au
titre de
l’année scolaire
2021/2022
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022