Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez ici les délibérations des plus récentes réunions du conseil municipal

Liste des délibérations : téléchargez la liste en cliquant ici

DCM-01022023-01 01.02.2023 Rapport sur les orientations budgétaires de l’exercice 2023 Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-02 01.02.2023 Personnel communal – Mise à disposition d’un agent CCAS auprès de la Ville Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-03 01.02.2023 Allocations pour noces de palissandre et de platine Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-04 01.02.2023 Domaine public – Désaffectation et déclassement d’une parcelle de terrain – Cité des Combes  Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-05 01.02.2023 Dénomination de rues et de voies Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-06 01.02.2023 Subventions allouées aux associations sous contrats d’objectifs et conventions de partenariat Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-07 01.02.2023 Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-08 01.02.2023 Milieu d’Accueil Enfans Parents – Renouvellement de la convention avec le Département de la Loire Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-09 01.02.2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif 2021 Le Maire – David FARA 14.02.2023
DCM-01022023-10 01.02.2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2021 Le Maire – David FARA 14.02.2023

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DCM-07122022-01 Cap Métropole – Évolution des statuts de la Société Publique Locale Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-02 Admission en non valeur – Ville Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-03 Admission en non valeur – Eau Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-04 BP 2022- Décision modificative N°3 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-05 BP 2023- Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-06 Instruction budgétaire et comptable M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-07 Adoption du règlement budgétaire et financier en M57 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-08 Expérimentation du compte financier unique Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-09 Les Crozes – Régularisation d’écritures comptables Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-10 Avenant N°4 à la convention de partenariat avec le SIVO Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-11 Personnel communal – Tableau des effectifs Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-12 Autorisation à conventionner avec le CDG Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires…. Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-13 Allocations pour noces d’or Le Maire – David FARA Mis en ligne le 13/12/2022
DCM-07122022-14 Convention avec le Département de la Loire pour la mise à disposition de la solution DETOXIO Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-12102022-15 Dérogation à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour l’année 2023 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-16 Allée des Pins – Mise à disposition d’un terrain Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-17 Renouvellement des subventions aux particuliers arrivant à échéance au 3.12.2022 – Curage des cours d’immeuble Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-18 Renouvellement des subventions aux particuliers arrivant à échéance au 3.12.2022 – Opération façade Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-19 Renouvellement des subventions aux particuliers arrivant à échéance au 3.12.2022 – Subvention PMR commerces Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-20 Caisse d’allocations Familiales – Convention Territoriale Globale Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-21 Avenant à la saison culturelle intercommunale « Cœur de saison » 2ème partie 2021/2022 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-22 Cœur de saison 2022-2023 – Convention avec les communes adhérentes au dispositif Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-23 Ondaine Jeune public 2022-2023- Période d’octobre 2022 à mai 2023 – Convention avec les communes adhérentes au dispositif Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-24 Convention Adulte relais Accompagnement Insertion Jeunesse avec l’Etat Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-25 Convention de partenariat avec le COS du personnel municipal et du CCAS Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-26 Convention de partenariat avec l’ACL – renouvellement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-27 Convention de partenariat avec l’OMS – renouvellement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-28 Contrat d’objectifs avec la Roue d’Or – renouvellement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-29 Convention de partenariat avec la Croix Rouge – renouvellement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-30 Convention de partenariat avec ALOESS – renouvellement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-31 Convention de partenariat avec Lien Solidarité – renouvellement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-32 Subventions exceptionnelles allouées aux associations Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-33 Pass’loisirs 2023 – Convention avec les associations Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-34 Avenant N°3 à la convention d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-35 Subventions exceptionnelles aux établissements scolaires – année scolaires 2022/2023 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022
DCM-07122022-36 Réalisation d’un projet de centrale photovoltaïque en toiture – promesse de convention d’occupation temporaire au domaine public Le Maire – David FARA Mis en ligne le 12/01/2023
DCM-07122022-37 Motion de la commune du Chambon-Feugerolles relative aux conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune Le Maire – David FARA Mis en ligne le 15/12/2022

PV du conseil municipal du 07/12/2022

Liste des délibérations : téléchargez la liste en cliquant ici

DCM-12102022-01 Budget Ville – Décision modificative n°2 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-02 Saint-Etienne Métropole – Effacement des dettes « eau » – demande de remboursement Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-03 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la construction de 9 logements – 4-6 rue de la République au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-04 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la construction de 3 logements – 16 rue Fleury Demeure au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-05 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique de 2 logements – 39 rue de la Malafolie au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-06 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique de 3 logements – 3 rue de Goyard au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-07 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique de 6 logements – 8 rue Traversière au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-08 Habitat et Métropole – Garantie d’emprunt pour la réhabilitation thermique d’un logement – 10 rue Tournebise au Chambon-Feugerolles Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-09 Transfert d’un prêt contracté par Cité Nouvelle au bénéfice d’Alliade Habitat – Maintien des garanties financières Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-10 Société Publique Locale « Cap Métropole » Rapport de gestion et états financiers 2021 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-11 Compte-rendu annuel d’activités 2021 – concession de travaux avec la Société Publique locale « Cap Métropole » pour la réalisation et l’exploitation d’un bâtiment médico éducatif Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-12 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-13 Allocations noces d’or, de diamant et de palissandre Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-14 Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Approbation d’une convention d’habilitation et de partenariat pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence des logements Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-15 Saint-Etienne Métropole – Approbation d’une convention pour la mise à disposition du téléservice « Déclaloc – Cerfa » Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-16 Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Bilan d’utilisation pour l’exercice 2021 Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022
DCM-12102022-17 Mise à disposition du Centre Aquatique de l’Ondaine – Conventions avec les villes d’Unieux, Roche-le-Molière, La Ricamarie, Saint-Genest-Lerpt, et les écoles privées Sainte-Clémence et Notre Dame Le Maire – David FARA Mis en ligne le 2/11/2022

PV du conseil municipal du 12/10/2022

Liste des délibérations : téléchargez la liste en cliquant ici

DCM-06072022-01 Habitat et Métropole –
Garantie d’emprunt
pour la
réhabilitation
de logements
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-02 Contrôle allégé en
partenariat
avec la
Direction
Départementale

des Finances Publiques
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-03 Budget Ville – Décision
modificative
n°1
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-04 Budget Ville –
Admissions en
non
valeur 2022
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-05 Budget Ville –
Constatation
d’extinction
des
créances suite à
une décision judiciaire

d’effacement de dettes
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-06 Effacement de dettes
« eau » – Demande de
remboursement à
Saint-Etienne Métropole
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-07 Personnel communal –
Modification du

tableau des effectifs
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-08 Mise à disposition
d’un agent communal
auprès du Syndicat
Intercommunal de la

Vallée de l’Ondaine
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-09 Allocations pour noces
d’or et de diamant
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-10 Attribution d’un fonds
de concours au
SIEL-
Territoire d’énergie Loire –
Travaux d’enfouissement
de réseaux
d’éclairage
public des rues
Pelissière,

Cotatay et Lavoir
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-11 Développement des
énergies renouvelables
et
amélioration de la
qualité de l’air –

Renouvellement de
l’aide municipale
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-12 Approbation de
conventions avec
Saint-Etienne Métropole

pour l’instruction des
autorisations du droit
des sols et
mise à
disposition de l’outil
informatique de

dématérialisation des
demandes d’urbanisme
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-13 Eco quartier
Les Molières –
Concession
d’aménagement

entre la Ville du
Chambon-Feugerolles et
la SPL Cap
Métropole –
Approbation d’une
convention d’avance
financière
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-14 Plan de protection de
l’Atmosphère 3
Saint-Etienne
Loire Forez
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-15 Institution de servitudes
d’utilité publique –
Ancien site
Altia
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-16 Renouvellement du
contrat d’objectifs du
club nautique
de l’Ondaine
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-17 Renouvellement du
contrat d’objectifs de
l’association
La Liberté
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-18 Subventions
exceptionnelles
accordées aux
associations
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022

DCM-06072022-19 École privée
Saint-Joseph –
Participation financière
de la
Ville aux dépenses
de fonctionnement au
titre de
l’année scolaire
2021/2022
Le Maire – David FARA

Mis en ligne le 12/07/2022